PV et délibérations

 

Les Conseils municipaux 2020

Mardi 25 février : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal

Jeudi 11 juin : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal 

Samedi 4 juillet : Délibérations / Procès verbal 

Mercredi 15 juillet : Compte-rendu du CM / Déibérations / Procès verbal

 

 

Les Conseils municipaux 2019

Mardi 19 février : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 19-02-2019 / Rapport d'Orientations Budgétaires

Mardi 2 avril : Compte-rendu du CM / Délibérations Procès verbal du 02-04-2019 / Budget Primitif 2019

Mardi 28 mai : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 28-05-2019

Mardi 25 juin : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 25-06-2019

Mardi 24 septembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 24-09-2019

Mardi 10 décembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 10-12-2019

 

  

Les Conseils municipaux 2018

Mardi 13 février : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 13-02-2018 / Rapport d'Orientations Budgétaires

Mardi 3 avril : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès-verbal du 03-04-2018

Mardi 19 juin : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 19-06-2018

Mardi 25 septembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 25-09-2018

Mardi 13 novembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 13-11-2018

Mardi 11 décembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal du 11-12-2018

 

 

Les Conseils municipaux 2017

Mardi 21 février : Compte-rendu du CM /Délibérations / Procès verbal / Présentation PLUi

Mardi 25 avril : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal

Vendredi 30 juin : Compte-rendu du CM /Délibérations / Procès verbal

Mardi 26 septembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal

Mardi 12 décembre : Compte-rendu du CM / Délibérations / Procès verbal

 


N'hésitez pas à vous rapprocher du Secrétariat général pour obtenir le compte-rendu des Conseils municipaux des années précédentes.

Secrétariat général : 01 30 48 59 25

 

Pour obtenir la copie d'un document administratif :

Correspondant CADA (Commission d'Accès aux Documents Administratifs) : Aurélie SERRET - 01 30 48 58 70

 

 

 

 

 

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Recueil des actes administratifs

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En cas d'urgence composez le 17